Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux rapports entre les utilisateurs et la bellenergie, qui édite le site internet www.labellenergie.fr, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon, sous le numéro 840 796 908 dont le siège social est situé au 17, place de la Liberté 83000 Toulon.
Le Responsable de la publication est M. Jean-Brice Piquet-Gauthier.
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