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Mentions légales

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I – Informations légales

la bellenergie est une Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon, sous le numéro 840 796 908 dont le siège est situé au 17 place de la Liberté 83000 Toulon.

N° de téléphone : +33 4 84 80 2000
Courriel : hello@labellenergie.fr
N° de TVA Intracommunautaire : FR20 840 796 908
Directeur de la publication : Jean-Brice Piquet-Gauthier
Site hébergé par : Hostinger.


II – Informations techniques

En tant qu’utilisateur du site labellenergie.fr, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser. Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou autres difficultés techniques. la bellenergie pourra, ponctuellement, interrompre son site pour des raisons de maintenance en ayant préalablement informé ses utilisateurs.


III – Mise en garde et contenu

Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Même si la bellenergie met tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site de la bellenergie, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations soient totalement sécurisées.

Les informations fournies le sont à titre indicatif. L’exactitude, l’actualité et la complétude des informations diffusées sur le site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.


IV – Propriété intellectuelle

Les marques et logos de la bellenergie apparaissant sur le site labellenergie.fr ont été déposés. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de la bellenergie, en est strictement interdite. La structure des textes, images, vidéos, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur ce site, sont la propriété exclusive de la bellenergie ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Crédits de production visuelle : iStock.com & Adobe Stock.
Crédit musique de l’identité sonore de la bellenergie : Turn Away – Artiste : Astrid James.


V – Informatique et libertés

Vous êtes informé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, les fichiers et libertés, les informations que vous communiquez permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à la bellenergie à des fins de gestion administrative et commerciale.


VI – Obligations de l’utilisateur

En tant qu’utilisateur du site labellenergie.fr, vous êtes tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous devez vous abstenir de toute collecte et de toute utilisation, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne physique ou morale, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

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